Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par ASVEL RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STADE METROPOLITAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-30 du 24 juillet 2020.
Le déposant est ASVEL RUGBY domicilié(e) 116 RUE CHATEAUGAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Gerard GABET domicilié(e) 116 Rue Chateaugaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque STADE METROPOLITAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661876.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE METROPOLITAIN arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.
ASVEL RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : RUTHLESS
ASVEL RUGBY - 116 RUE CHATEAUGAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France
Madame Gerard GABET - 116 Rue Chateaugaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Journaux ; calendriers ; Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, billets (tickets), cartes de membre et cartes de fidélité non magnétiques et non codées, autocollants, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux, drapeaux en papier, fanions en papier ;
Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements; Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures pour la pratique du sport ;
Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures) notamment pour la pratique du rugby, ballons de jeu, ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; Activités sportives et culturelles ; services d'éducation, de formation. Divertissement. Enseignement de la pratique du rugby. Organisation de stages de perfectionnement, de compétitions sportifs. Organisation de manifestations et compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; établissement de règlements de manifestations sportives (règlements d'arbitrages sportifs). Organisation et conduite de symposiums, colloques, concours (divertissement ou éducation), conférences. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de planification de réceptions (divertissement). Services de production de films ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de location d'équipements pour la pratique du rugby.
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